Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 19·fr
    ...Mohamed Bayoudh ont cédé la totalité de leur participation aux per...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 10·fr
    ...Cet arrêté précisera les modalités d'application de ces nouveaux p...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 36·fr
    ...alle des réunions de la Municipalité, à l'effet de délibérer sur l...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 2·fr
    ...n du présent décret, la Municipalité de Medjez-El-Bab devra marque...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 21·fr
    ...mé parmi les actionnaires en qualité de gérant pour la durée de la...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 27·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivis de la propriété...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 17·fr
    ...Généralités sur le courant alternatif sinusoidol. Notion réelle et...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 3·fr
    ...ysiques qui possèdent la nationalité d'un État contractant et tout...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 13·fr
    ...Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, fixant les modalité...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 45·fr
    ...e sous le n°B134012000 en sa qualité de créancier saisissant. 2- ...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 6·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 12·fr
    ...En cas d'égalité, la priorité est accordée au plus jeune. Les aut...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 3·fr
    ... de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisa...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 15·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi N° 6...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 47·fr
    ...tma Golsom Chelli a cédé la totalité de ses parts sociales au capi...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 10·fr
    ...Les modalités des concours prévus aux alinéa A-2 et B du présent a...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 16·fr
    ...eux chevaux à l'arrivée, la totalité de la masse à partager est ré...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 11·fr
    ...Elles désirent promouvoir un enseignement de qualité et assurer un...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 51·fr
    ...En qualité de débiteur principal hypothéquant. 3- Désignation de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 12·fr
    ...Toutefois, la municipalité peut autoriser l'acquéreur sur sa deman...