Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 15·fr
    ...6) Visite et constat de l'immeuble : La visite du bien se fait dur...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 20·fr
    ...ribunal Immobilier de Tunisie, statuant sur la réquisition n° 56.6...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 26·fr
    ...a rédaction de l'article 6 des statuts, se trouve modifiée et remp...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 49·fr
    ...les statuts, le procès-verbal de l'Assemblée Constitutive, le proc...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 6·fr
    ...commun, toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr
    ...entation de capital et d'en constater la réalisation. ## Renseign...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 16·fr
    ...nt tenues de présenter une attestation bancaire prouvant quelles d...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 15·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2006G01326S...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 53·fr
    ...Vu les pièces annexées au dossier de l'affaire notamment l'Attesta...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr
    ...s dont un destiné à valeur attestation d'importation ou d'exportat...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 7·fr
    ...i concerne les activités de prestations de services et 30 000D en ...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 41·fr
    ...En conséquence de ce qui suit l'article 4 des statuts a été modifi...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 4·fr
    ...la modification corréative des statuts. - Les souscriptions se fe...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 30·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 20·fr
    ...Selon l'article 25 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 56·fr
    ...iens d'isolement des câbles en station 5) Surveillance permanente ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 13·fr
    ...— Représenter la Tunisie dans les manifestations documentaires rel...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 22·fr
    ...- la constatation des possibilités de son redressement, l'homologa...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 25·fr
    ...t indiqués par l'article 9 des statuts. Deux exemplaires du procè...