Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 32·fr
    ...ecevoir, indépendamment des prestations servies par le régime de p...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 7·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 40·fr
    ...e, ainsi que tout ce qui est mentionné à l'article II des statuts.
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 31·fr
    ...iss et une impasse derrière la station d'essence. Il est composé d...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 9·fr
    ...## Amende de retard relative aux créances constatées de l'Etat ##...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 11·fr
    ...de tourisme fournissant des prestations d'hébergement. Art. 2. — ...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 10·fr
    ...r Chaabane El Fehri, c'est une STATION STAR OIL de 1903 m² se comp...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 7·fr
    ...s, demeurant actuellement prés station AGIL route Sfax Chebba Mahd...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 41·fr
    ... de 1507 m² et il comprend une station d'épuration de la piscine. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 42·fr
    ...insi réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capit...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 33·fr
    ...s cadres prévus par le présent statut, le personnel intéressé peut...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr
    ... (20.200.000d) suivant à l'attestation de dépôt nr 16357 en date d...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 48·fr
    ...urnaux, sise au local n°2 à la station des louages de Kairouan. U...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 19·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de la dite école. b) par vo...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 108·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 8·fr
    - une copie de la carte d'identité nationale ou des statuts pour l...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 20·fr
    ...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les cond...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 37·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 27·fr
    ...5- Conditions du constat et de visite de l'immeuble : - La visite ...