158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·1976 / N°038·page 7·fr...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
- Journal Officiel·1980 / N°006·page 40·fr...e, ainsi que tout ce qui est mentionné à l'article II des statuts.
- Annonces Légales·2013 / N°052·page 31·fr...iss et une impasse derrière la station d'essence. Il est composé d...
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- Journal Officiel·1989 / N°034·page 11·fr...de tourisme fournissant des prestations d'hébergement. Art. 2. — ...
- Annonces Légales·2024 / N°140·page 10·fr...r Chaabane El Fehri, c'est une STATION STAR OIL de 1903 m² se comp...
- Annonces Légales·2025 / N°034·page 7·fr...s, demeurant actuellement prés station AGIL route Sfax Chebba Mahd...
- Annonces Légales·2007 / N°015·page 41·fr... de 1507 m² et il comprend une station d'épuration de la piscine. ...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 42·fr...insi réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capit...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 33·fr...s cadres prévus par le présent statut, le personnel intéressé peut...
- Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr... (20.200.000d) suivant à l'attestation de dépôt nr 16357 en date d...
- Journal Officiel·1994 / N°091·page 7·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Annonces Légales·2018 / N°028·page 48·fr...urnaux, sise au local n°2 à la station des louages de Kairouan. U...
- Journal Officiel·1999 / N°103·page 19·fr... satisfaisante conformément au statut de la dite école. b) par vo...
- Journal Officiel·2001 / N°068·page 108·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2004 / N°014·page 8·fr- une copie de la carte d'identité nationale ou des statuts pour l...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 20·fr...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les cond...
- Annonces Légales·2009 / N°059·page 37·fr...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
- Annonces Légales·2010 / N°116·page 27·fr...5- Conditions du constat et de visite de l'immeuble : - La visite ...