Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 19·fr
    ...ieur Hadj Mohamed Maalej, en qualité de président directeur généra...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 71·fr
    ...ahim Ben Lorbi Ben Salah la totalité de ses parts sociales soit 30...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 8·fr
    ...retraite du versement de la totalité des retenues rétroactives et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 9·fr
    ...cument officiel attestant sa qualité et précisant le nombre de col...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 40·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à l'avenue Majida Boulila Sfax d'une...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 3·fr
    ...— Des instructions spéciales définissent tous les ans, les modalit...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 10·fr
    ...15 juillet 1981, fixant les modalités d'organisation du concours d...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 12·fr
    ...du 10 juin 1996, fixant les modalités de gestion des contingents t...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 43·fr
    ...cours suivants selon les éventualités ci-après : 1- Chaque fois q...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 69·fr
    ...### Modalités de convocations des assemblées générales : Les asse...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 40·fr
    ...— La fabrication de hauts-parleurs de qualité HI-FI et de leurs di...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 11·fr
    ...toral et conformément à des modalités qui seront définies par un a...
  • Journal Officiel·1997 / N°088·page 11·fr
    ... renouvelable selon la même modalité et les mêmes conditions. Art...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 12·fr
    ...Mohamed ben Abdesselam El-Klari, en qualité de propriétaire, suiva...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une huilerie sise à Kalaa Kébi...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 32·fr
    ...l'Ariana 1, Rue El Henna la totalité du fonds de commerce de vente...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 5·fr
    ... septembre 2001, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...ilé qui, sans observer les formalités requises ou sans nécessité d...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 35·fr
    ...sera, tous actes et toutes formalités de publicité légale. Pour E...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 28·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne. b) ne pas participer directeme...