Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 43·fr
    ...Toute personne désirant participation à cette enchère doit consign...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 5·fr
    ...Le non respect de cette obligation est assimilée à une hausse illi...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 37·fr
    ...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 7·fr
    ...onnes privées dûment agréées à cet effet. (Le reste sans changeme...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 42·fr
    ...directement ou indirectement à cet objet. Dénomination : S.A.R.L....
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 44·fr
    ...t un puits et une citerne, sur cette cour ouvrent toutes les pièce...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 28·fr
    ...La mise enchère objet de cette saisie a lieu au district des vente...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 41·fr
    ...nsignation ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 35·fr
    ...verbal a été enregistré à la recette des finances de Jerba, le 21 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 9·fr
    ...est régularisée compte tenu de cet avis. Art. 3. — L'administrati...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 9·fr
    ...té, par les agents habilités à cet effet et désignés par l'article...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 56·fr
    ...Dans cette situation, les candidats sont considérés en position d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 4·fr
    ... le chef de l'administration à cet effet, à condition qu'il soit t...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 14·fr
    ... seing privé enregistré à la recette des finances de l'Ariana le 2...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 10·fr
    ...ministre de la santé publique. Cet arrêté fixe : - le nombre d'emp...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 4·fr
    ... zeitounien et rattachement de cet ordre d'enseignement au Ministè...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 10·fr
    ...ordé pour l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, a...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 64·fr
    ...à prix et désigner un avocat à cet effet. Pour les non résidents e...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 11·fr
    ...préparer de la liste établie à cet effet par le Jury. Il pourra se...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 23·fr
    ...ux de l'entreprise chargée par cette dernière de l'exécution de ce...