Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 52·fr
    ...iss et une impasse derrière la station d'essence. Il est composé d...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 5·fr
    ...06 du 3 décembre 1983, portant statut de l'artisan; Vu le décret ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 68·fr
    ...1°) Modifications Statutaires; 2°) Questions diverses.
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 10·fr
    ...et ouvrier qui sont soumis aux statuts régissant les personnels du...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 10·fr
    ...ns des agents chargés de la constatation des infractions prévues p...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 9·fr
    ...u 28/10/2024 en vertu de l'attestation de mon pourvoi en cassation...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 19·fr
    ... vigueur en Tunisie et par ses statuts. Elle aura les caractérist...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 41·fr
    ...ation par l'assemblée spéciale statuant dans les conditions fixées...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 16·fr
    ...bstraction faite de toute contestation. Le bénéficiaire doit régle...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 37·fr
    ...# AVIS POUR L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT CONSTATANT LA POSSESSION ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 31·fr
    ...dinaires de gestion prévus aux statuts de la Société. Pour extrai...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr
    ...2013Z00334APSF1 ## Constitution d'une association Par un statut e...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 9·fr
    ...tif ; b) n'observe pas les prestations médicales ou s'absente de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 37·fr
    ...14 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 7·fr
    ...Toutes les contestations doivent être reçues en l'étude du notaire...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 30·fr
    ...meurant à route de Soukra km 1 station Ktari Sfax CIN n° 01185120....
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 40·fr
    ...7/ Visite et constat des lieux : L'immeuble où se trouve les part...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 52·fr
    ...ou dissolution prévues par les statuts. Capital Social : 500.000 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 45·fr
    ... les documents y compris l'attestation de dépôt n°15187 daté le 30...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 3·fr
    ...Sadok Kheder, agent de constatation des Douanes, à compter du 16 d...