Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 45·fr
    ...L'immeuble saisi représente cent parts indivises de la totalité de...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 10·fr
    ...éfense des chauffeurs de taxi individuel Suite au P.V.N° : 14/202...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 20·fr
    ...ctus prod comme étant un tout indivisible; Le contrôleur d'exécut...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 12·fr
    ...La propriété, composée de 120,05 parts indivises issues de la divi...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 38·fr
    ...4) Autoriser la suspension de toutes les poursuites individuelles ...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 19·fr
    ...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence qui est...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 36·fr
    ...Le 1/3 dans l'indivision du terrain bâti objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 19·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 10·fr
    ...if à la liquidation des biens indivis entre Monsieur Hatem Ben Amo...
  • Annonces Légales·2004 / N°108·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 3250ème parts du TF n° 23590 Tunis ...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Ben Saad Fat...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 16·fr
    ...La totalité des parts indivises qui appartiennent au poursuivi Jil...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 20·fr
    ...Dépôt des états financiers individuels et consolidés. - Suivant l...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 18·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 20·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 15·fr
    ...les parts indivises soit 570 parts/24000 parts dans le TF n°57509 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 15·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 5·fr
    ...Il s'agit de part indivises inscrites au titre foncier n°605332 Na...
  • Annonces Légales·2025 / N°146·page 3·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés établis se...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 19·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, dans les proportions indiquées à la r...