Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 10·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 26·fr
    ...libération de l'article 29 des statuts de la société paragraphe 4 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 24·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 14·fr
    ...upplémentaire, le règlement du statut juridique de la parcelle de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 4·fr
    ...sauf stipulation contraire des statuts. Sous réserve des dispositi...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 13·fr
    ...ecin expert, il est donc alors statué sur la réclamation par la Co...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 14·fr
    ...restauration des sols de reforestation et d'assainissement ainsi q...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 13·fr
    ...semblée Générale Ordinaire qui statuera sur les états financiers d...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 13·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 34·fr
    ...L'Article 7 des statuts est modifié en conséquence. La gérance N°...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 45·fr
    ...Société Meuble de la Reine, constatant la possibilité pour la dite...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 33·fr
    ...3 des statuts, le gérant de la Société S.A.R.L. « SOCIETE TUNISIEN...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 7·fr
    ...'autre Partie Contractante les statistiques concernant le trafic d...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 24·fr
    ...Condition de la constations de l'Immeuble saisi : - Tout Intéress...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 8·fr
    ...l'élaboration et l'analyse des statistiques de la poste et des ser...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 47·fr
    ...Tel qu'a été constaté par l'expert judiciaire Mr Mohamed Elhadi Es...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 57·fr
    ...M daté du 14/4/2009 et sur attestation de dépôt n° 16240 daté du 6...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 32·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquences. N° C-57-1 #...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr
    ...leurs gages, et en cas de contestation, de procéder à sa consignat...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 13·fr
    ...- Centraliser, d'analyser et de diffuser les statistiques du minis...