Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 39·fr
    ...Deux copies des statuts, deux exemplaires de la liste des souscrip...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 41·fr
    ...diagnostic des voitures et une station de lavage, d'une superficie...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 7·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 12·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 28·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Conditions d...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 52·fr
    ...- Une station de lavage au côté nord, murs en briques et le toit e...
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 11·fr
    ...catives de leurs droits aux prestations prévues par le présent déc...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 5·fr
    ...ce qui est considéré comme une station de services des voitures et...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 13·fr
    ...- Constat et visite du bien Immeuble : le bien Immeuble peut être ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 30·fr
    ...e, de modifier l'article 8 des statuts et de le remplacer par le t...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 7·fr
    ...s du présent arrêté seront, constatées, poursuivies et reprimées c...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 26·fr
    ...association Suite au PV de constat de l'huissier notaire Mohamed ...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 32·fr
    ...u flexibles, aires ou parcs de stationnement, installations portua...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 10·fr
    ...nce de Sousse, objet d'une attestation de non appel. - Date et lie...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 21·fr
    ...entes de certains articles des Statuts de la société en visée. N°...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 29·fr
    ...le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 23·fr
    ...le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 19·fr
    ... de commerce consistant en une station service sous marque "OILIBY...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 9·fr
    ...Abattage, Peaux, Leffa, Criées et Stationnement général, pour la p...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 34·fr
    ...e 1961, le Tribunal Immobilier statuant sur la réquisition N° 54.0...