Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 14·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 39·fr
    ...ée qu'on pouvait facilement constater, à moins qu'il n'ait déclaré...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 21·fr
    ...resser un acte de notoriété constatant ses droits de propriété sur...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 31·fr
    ...L'immeuble étant en cours de construction, il convient de constate...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 41·fr
    ...Les immeubles saisis peuvent être visités et constatés tout les jo...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 14·fr
    ...de tourisme fournissant des prestations d'hébergement. Art. 2. — ...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 26·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 46·fr
    ...trois mille dinars, toute contestation doit être adressée à l'adre...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 12·fr
    ...i-urétral ou d'un néoplasme prostatique (en une ou plusieurs séanc...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 3·fr
    ...rès de la BNA et en face de la station TOTAL, se limitant au Sud d...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 27·fr
    ... Mzoughi, et la mise à jour du statuts. - Changement du siège soci...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 20·fr
    ...ion d'un certificat médical constatant que l'intéressé est en état...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 5·fr
    ...nt modifié ou complété; Vu le statut général des sapeurs pompiers...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 3·fr
    ...sables en cas de violation des statuts ou des dispositions de la p...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 142·fr
    ...3°) Une attestation d'affiliation à la C.N.S.S. 4°) Un cotonnement...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 8·fr
    ...lités et les délais et d'en constater la réalisation. Les nouvell...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 53·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 7·fr
    ...t 53 de la présente loi, de constater les infractions prévues et d...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 41·fr
    ...20 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...