Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 2·fr
    ...cipé à l'organisation de manifestations artistiques, économiques, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 33·fr
    ...1.4 - Objet social (Article 2 des statuts) : La Société a pour ob...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 5·fr
    ... des mines des Douaria fait constater de son intention de ne pas r...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 38·fr
    ...7-conditions de la constations de l'immeuble saisi : Tout intéres...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 39·fr
    ...- L'Enregistrement des statuts de la succursale a été réalisé à Tu...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 20·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 16·fr
    ...1,748 D) le tout suivant la constatation de l'expert Monsieur Jame...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 7·fr
    ...inances à qui il appartient de statuer en dernier ressort. Faute d...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 26·fr
    ...anciennes aux dispositions des statuts de la société et bénéficien...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 48·fr
    ...aieb Ben Ayed est nommé gérant statutaire de la société pour toute...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 36·fr
    ... - 4 Février 1977 Toutes contestations concernant cette propriété...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 15·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 18·fr
    ... subordonnés pendant les manifestations sportives, - participer au...
  • Journal Officiel·2009 / N°028·page 6·fr
    ...conseil du marché financier constatant la défaillance d'un intermé...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 12·fr
    ...L'expert Monsieur Othmen Mehri a constaté qu'une partie du terrain...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 44·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 11·fr
    ...membre - d'un représentant de l'institut national des statistique...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 20·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général du personnel de l'Ét...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 8·fr
    ...Sont applicables à cette taxe en matière de contrôle, de constatat...