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- Annonces Légales·2009 / N°010·page 38·fr...Nul ne peut se porter enchérisseur sans consigner le 1/3 de la mis...
- Journal Officiel·1973 / N°038·page 11·fr...e Instance de Jendouba; 3°) à la Municipalité de Jendouba; 4°) dan...
- Journal Officiel·1975 / N°060·page 27·fr...inscrit sous le numéro cité à la marge. Signée Le Président N° B-...
- Annonces Légales·2009 / N°149·page 49·fr...tice le montant du dixième de la mise à prix en numéraires ou par ...
- Journal Officiel·1977 / N°016·page 64·fr...Le rendez-vous est fixé à 15h., devant la Municipalité de Tabarka....
- Annonces Légales·2010 / N°126·page 41·fr...consigné au moins le tiers de la mise à prix à la caisse des dépôt...
- Journal Officiel·1977 / N°053·page 6·fr...S'il en est résulté la mort d'une personne ou de plusieurs personn...
- Journal Officiel·1982 / N°016·page 25·fr...ate du 19 octobre 1981 et par la même tout engagement du mandatair...
- Journal Officiel·1988 / N°015·page 4·fr...le ; - De la documentation en la matière. ## CHAPITRE VI ## La d...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 5·fr...es d'une infraction encourent la même peine que celle prévue pour ...
- Annonces Légales·2005 / N°040·page 7·fr..., les actionnaires ont décidé la modification de la dénomination s...
- Journal Officiel·1961 / N°051·page 10·fr...ans le cadre de la réglementation de la mise en vigueur en Suisse.
- Annonces Légales·2011 / N°149·page 35·fr...sis à Centre Commercial Phinicia Manar 1 2092 à Madame Leila Jmal....
- Annonces Légales·2012 / N°006·page 33·fr...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 35·fr...ment 12201348 recette Bab Souika Mer Ben Abba Taher vend le FC sit...
- Journal Officiel·1982 / N°001·page 7·fr...— A toutes autres opérations relatives à l'exécution de sa mission...
- Journal Officiel·1998 / N°054·page 5·fr...Cette augmentation est répartie de la manière suivante : (en dina...
- Annonces Légales·2024 / N°044·page 13·fr...enue FARHAT HACHED en face de la mosquée BOULAABA - KORBA destiné ...
- Annonces Légales·2025 / N°094·page 12·fr...n°72584 Sousse, entre Mme Habiba May et feu Sadok Essafi. 2025S00...