Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 30·fr
    ...Tunis, 3, rue El-Kasbah, la totalité du fonds de commerce de son m...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 22·fr
    ...uméraire et à libérer de la totalité lors de la souscription. Ain...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 11·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Maalej en qualité...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 43·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terrain nu, sis à la rue Bach Hamba ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 17·fr
    ...Est agréée, en qualité d'Association Coopérative de Construction, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 21·fr
    ...La Municipalité de Kairouan et héritiers Hadj Brahim Rabeh. **Deu...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 51·fr
    ...nsieur Abdelaziz Zenaidi, en qualité de Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 6·fr
    ... commercial, doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 9·fr
    ...pue sont sanctionnées d'une pénalité égale à 1000 D. Pour l'appli...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 22·fr
    ...ixant la composition et les modalités de fonctionnement de la comm...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 16·fr
    ...## Modalités de gestion du fonds Art. 21. - La garantie du fonds ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 69·fr
    ...— Qu'elle a nommé Monsieur Mustapha Braham en qualité de Commissai...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 5·fr
    ...le de Tunisie est désigné en qualité d'administrateur au conseil d...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 15·fr
    ...e, de sa religion, de sa nationalité, de son origine ethnique ou d...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 19·fr
    ...quidation judiciaire de la totalité d'un Immeuble dénommé « Ville...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 21·fr
    ... de Tunis; il appert que la totalité du capital social concernant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 19·fr
    ... ; - son assiduité et sa ponctualité ; - son comportement, suivie ...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 38·fr
    ...Elle sera close dès que la totalité de l'émission aura été couvert...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 44·fr
    ...1028 partie de totalité de 21639 partie du titre foncier nommée Ma...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 19·fr
    ... n°8042 le 29/3/2021 sur la totalité de la propriété enregistrée r...