Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : - Le chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 6·fr
    ...Institut de Planification, des Statistiques et d'Études Juridiques...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 11·fr
    ...nel sans présentation de l'attestation d'utilisation de cette cart...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 19·fr
    ...leur schéma de financement, le statut et le régime de rémunération...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 57·fr
    ...it à peine de nullité, être constaté par un écrit, mentionnant not...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 15·fr
    ...ipal et de la remise d'une attestation. L'institution dans d'autr...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° B-1.151....
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 29·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 7·fr
    ...En conséquence l'article 4 des statuts est modifié. 2004T0066SRLB...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 10·fr
    ...e stipulé dans l'article 9 des statuts. Le gérant 2004G3049SRLB2...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 68·fr
    ...issements n° 6-8-22), selon constat de l'expert Ben Zaid Mehrez dé...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 16·fr
    ...clôture de l'émission, une attestation de propriété des obligation...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 67·fr
    ... Tunis de deux exemplaires des statuts a été effectué le 19 juin 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 6·fr
    ...at une Commission d'Appel, qui statuera sur les recours formulés, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 3·fr
    ...966 (25 ramadan 1379), portant statut des interprètes assermentés;...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 31·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi et sa constatation est possible tous...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 21·fr
    ... les locaux de l'Ecole sont constatés, poursuivis et jugés conform...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 48·fr
    ...Il s'avère également d'après les constations d'une précédente expe...