158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1968 / N°045·page 3·fr...a) Dès la constatation de l'infraction : - Le chef de poste de pol...
- Journal Officiel·1969 / N°027·page 6·fr...Institut de Planification, des Statistiques et d'Études Juridiques...
- Journal Officiel·1991 / N°050·page 11·fr...nel sans présentation de l'attestation d'utilisation de cette cart...
- Journal Officiel·1995 / N°054·page 19·fr...leur schéma de financement, le statut et le régime de rémunération...
- Journal Officiel·1999 / N°093·page 57·fr...it à peine de nullité, être constaté par un écrit, mentionnant not...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 15·fr...ipal et de la remise d'une attestation. L'institution dans d'autr...
- Journal Officiel·1975 / N°044·page 21·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° B-1.151....
- Journal Officiel·1992 / N°072·page 5·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1996 / N°094·page 29·fr... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
- Annonces Légales·2004 / N°003·page 7·fr...En conséquence l'article 4 des statuts est modifié. 2004T0066SRLB...
- Annonces Légales·2004 / N°174·page 10·fr...e stipulé dans l'article 9 des statuts. Le gérant 2004G3049SRLB2...
- Annonces Légales·2008 / N°048·page 68·fr...issements n° 6-8-22), selon constat de l'expert Ben Zaid Mehrez dé...
- Annonces Légales·2009 / N°036·page 16·fr...clôture de l'émission, une attestation de propriété des obligation...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 67·fr... Tunis de deux exemplaires des statuts a été effectué le 19 juin 1...
- Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1960 / N°055·page 6·fr...at une Commission d'Appel, qui statuera sur les recours formulés, ...
- Journal Officiel·1962 / N°053·page 3·fr...966 (25 ramadan 1379), portant statut des interprètes assermentés;...
- Annonces Légales·2006 / N°026·page 31·fr...La visite de l'immeuble saisi et sa constatation est possible tous...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 21·fr... les locaux de l'Ecole sont constatés, poursuivis et jugés conform...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 48·fr...Il s'avère également d'après les constations d'une précédente expe...