Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 6·fr
    ...aux sur-séances; — Les actes individuels de poursuite émis en con...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 24·fr
    ...Les 307/8466 parts indivises, d'une superficie de 113 m², sise El ...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 51·fr
    ...Toutes les parts indivises égales à 266.5/533 parts revenant à la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 40·fr
    ...es plus étendus d'une manière individuelle. L'article 12 des stat...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 35·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 18·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 18·fr
    ...# Parts indivises objet de la vente : L'Immeuble objet du T.F. n°...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 6·fr
    ...argé de l'examen des requêtes individuelles émanant des militaires...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 51·fr
    ...n est fractionné en 144 parts indivis dont 14 parts appartient au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 20·fr
    ...les parts indivises représentant 06 h revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 53·fr
    ...La moitié indivis lot pour la construction situé à Elmachhad Bouha...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 47·fr
    ... d'une Chambre et le un quart indivis d'un hall et une cuisine à l...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 5·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 39·fr
    ...Parts indivises égale à la moitié revenant à la partie saisie au t...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 28·fr
    ...quotes-parts foncières dans l'indivision, soit 1347.5/2711 parts (...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 31·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Annonces Légales·2021 / N°119·page 13·fr
    ...stitué par 165.2 parts dans l'indivision objet du titre foncier 58...
  • Annonces Légales·2026 / N°053·page 12·fr
    ...communes 628,741/12.520 parts indivises du titre foncier n°79786 T...
  • Annonces Légales·2008 / N°108·page 14·fr
    ...e opération prise d'une façon individuelle. 2008T05924SRLB2 ## F...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 96·fr
    ...; Par moitiés entr'eux dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...