Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 29·fr
    ...L'article 3 des statuts dont l'alinéa 3 a été supprimé, a été modi...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 10·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 26·fr
    ...Les dispositions des articles 5 et 6 des statuts sont modifiés en ...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 31·fr
    ...Les contestations légales seront déposées auprès de maître Mahasse...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 68·fr
    ...ponsabilité des manquements constatés au niveau de l'organisation ...
  • Journal Officiel·2008 / N°024·page 22·fr
    ...15 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'étude por...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 10·fr
    ...unéraires, objets artistiques, statuettes, etc... Les produits de...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 6·fr
    ... et qui s'est avérée par la constatation qu'elle respecte les norm...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 34·fr
    ...**Ordre du jour** Lecture et approbation des statuts nouveaux. P...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 9·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission, une attestat...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 3·fr
    ...arage, puits motorisé, bassin, station de pompage d'eau, des olivi...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 31·fr
    ...n d'une propriété sans nom, constatant en une terre nue, située à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 18·fr
    ...- Harmonisation des statuts avec les dispositions du Code de comme...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 8·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 17·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 22·fr
    ...de veiller à l'application des statuts et de la réglementation en ...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 7·fr
    ...Ce personnel est régi par les statuts particuliers des personnels ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 40·fr
    ...ital, modifier l'article 6 des statuts. Deuxième résolution : L'A...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 54·fr
    ...ti sont nommés deux Co-Gérants Statutaires avec les pouvoirs les p...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 32·fr
    ...ent à l'article 15 titre 3 des statuts de la société. Deux exempl...