Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 11·fr
    ...— Sauf cas de force majeure dûment constatée par les autorités de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 36·fr
    ...rs de constitution suivant ses statuts, représentée par Mr Youssef...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 59·fr
    ...llime (22.722,382 DT) et l'attestation de dépôt s'y rapportant en ...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 5·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 6·fr
    ...- Pour ces véhicules l'efficacité sera normalement constatée par l...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 24·fr
    ... de Première Instance de Sfax, Statuant en premier ressort. # J.O...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 44·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 29·fr
    ...- Augmentation du capital ; - Modification statutaire et questions...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 36·fr
    ...15) jours de la publication constatant l'apport au Journal officie...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 5·fr
    ...ributions de toute nature - Au statut du personnel et au régime et...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ...tion Nationale et notamment au statut des personnels de l'Enseigne...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 22·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des obligatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 17·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté constatées à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 26·fr
    ...Toute les protestations auront lieu auprès du vendeur Mohamed Boun...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 14·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...uin 1962, le Tribunal de céans statuant sur la réquisition N° 25.2...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 22·fr
    ... Tribunal Immobilier de Tunis, statuant sur la réquisition n° 55.4...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 52·fr
    ...ai de quinze jours, afin de constater la vacance et convoquer un c...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 13·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 11·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...