Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 18·fr
    ...Les deux cinquième (2/5) indivis de la totalité de la maison sise ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 6·fr
    ... ouvert aux candidats de nationalité tunisienne, aura lieu le Dima...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 19·fr
    ...## Désignation des immeubles à vendre ### LOT UNIQUE La totalité...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 28·fr
    ...Trois années à partir de l'accomplissement des formalités légales ...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 17·fr
    ...fe du Tribunal de Tunis leur qualité de créanciers et les sommes q...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 21·fr
    ...de la Société fixation, des modalités et modification de l'article...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 22·fr
    ... centre Urbain Nord Tunis en qualité de commissaire aux comptes de...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 11·fr
    ...s mobilières n'a pas la personnalité morale. Les dispositions du c...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 9·fr
    ...e de deux années, selon les modalités suivantes : A. — Membres pe...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 18·fr
    ...use sont exécutés dans leur totalité à la charge de l'Etat. Dans ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 11·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi susv...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 10·fr
    ...Chapitre III # Modalités de délivrance et de renouvellement des c...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 11·fr
    ...Modalité de convocation de l'assemblée générale constitutive aura ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 20·fr
    ...1) Certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne dep...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 8·fr
    ... par le Président de la Municipalité de la situation des biens, so...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 43·fr
    ...rofesseur Mahmoud Yacoub, en qualité de directeur du centre d'assi...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 60·fr
    ...Maître Kamel Oueslati, demeurant au 13, rue de la municipalité - B...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 21·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « El Hana » objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1993 / N°086·page 6·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement de l'offic...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 44·fr
    ...La totalité d'une maison (villa), ouvrant du Sud sise à Maharès, s...