Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 12·fr
    ...ts et organismes concernés les statuts du personnel des organismes...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 33·fr
    ...00341404/61 Le tribunal de première instance de Tunis 1 a statué ...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 10·fr
    ...e 1999, portant approbation du statut particulier du personnel de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 18·fr
    ...a, Cheikh al d'El-Naija, l'oblastation de Souk-El-Khemis, Gouverno...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 53·fr
    ... m environ au nord ouest de la station du train près de la MC33 su...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 14·fr
    ...r éviter toute décharge électrostatique dangereuse. Art. 37. - Un...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 22·fr
    ...4) Afforestation des soldes. 5) Nomination d'un Administrateur. 6)...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 68·fr
    ...es bancaires ainsi que des attestations de paiement des chèques re...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 39·fr
    ...ite de toutes éventuelles contestations. Article 6 : Le prix init...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 31·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 6·fr
    ...et du 1er avril 1948 fixant le statut des représentants de l'État ...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 13·fr
    ...- Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront consta...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 13·fr
    ...- Modification des statuts. Au vu des circonstances actuelles de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 8·fr
    ...nanimité la régularisation des statuts juridiques de la société et...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 6·fr
    ...n des Investissements dont les statuts seront fixés par décret. L'...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 38·fr
    ...- Les statuts de l'association ont fait l'objet du visa de Monsieu...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 39·fr
    ...icles 12, 18, 19, 21 et 29 des Statuts de la Fédération Tunisienne...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 22·fr
    ...n conséquence, l'Article 6 des statuts est modifié comme suit : #...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 36·fr
    ...- de la gestion du personnel du ministère, - d'étudier les statuts...