Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 12·fr
    ...ve du capital, l'article 6 des statuts, comme suit : ## Article 6...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 26·fr
    ... a été modifié l'article 26 du statut de la Société comme suit : ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 42·fr
    ...Tunis est désigné comme gérant statutaire avec les pouvoirs les pl...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 23·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 48·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 19·fr
    ...l'assemblée générale appelée à statuter sur les comptes d'un exerc...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 20·fr
    ...b Saadoun du Bardo, en face de station régionale de transport du N...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 46·fr
    ... d'agriculture, demeurant à la station de lavage Olibiya, El Ksour...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 11·fr
    ...- Les infractions sont constatées et poursuivies conformément à la...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 41·fr
    ... tous les documents dont l'attestation de dépôt n° 15076. Tout cr...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 25·fr
    ...au; de ce fait l'article 6 des statuts est modifié comme suit : Le...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 16·fr
    ...Les infractions aux dispositions susvisées seront constatées, pour...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 25·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 Décembre 1983 portant statut général des...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 3·fr
    ...- Encourager les études et les recherches sur la femme et son stat...
  • Journal Officiel·1996 / N°103·page 9·fr
    ...rondissement des études et des statistiques agricoles au commissar...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 16·fr
    ...- définir les normes et standards en matière de prestations inform...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 20·fr
    ...- le statut particulier du personnel de l'office ainsi que le régi...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 8·fr
    ...bstraction faite de toute contestation. Le bénéficiaire doit régl...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 19·fr
    ...sjonction du dossier en vue de statuer rapidement sur le sort de c...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 15·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de po...