Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 14·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des obligatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 15·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des obligatio...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 19·fr
    ...onformément aux tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 22·fr
    ...Le bureau de vote statue sur toutes les questions qui peuvent surv...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 52·fr
    ...CONSTITUTION 1) **Extrait des Statuts** : Aux termes d'un acte s...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 38·fr
    ...#### Assemblée Générale Extraordinaire 1°) Modification des statu...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 8·fr
    ...onformément aux tableau et attestation de possession et de délimit...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 17·fr
    ... la société et conformément au statuts. La libération de cette aug...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 21·fr
    ...Avantage particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditio...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 3·fr
    ...els et artistiques entre leurs stations de radiodiffusion et de té...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 24·fr
    ...isateur des titres BH, une attestation de propriété des titres sou...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 10·fr
    ...1°) Une attestation du Chef de Département certifiant que toutes l...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 8·fr
    ...sements universitaires sont constatés, poursuivis et jugés conform...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 69·fr
    ...11, Rue Hassen Borji Jammal En vertu des statuts enregistrés à Ja...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 35·fr
    ...Condition de visite et de constatation des terrains saisies : Tou...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 12·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 21·fr
    ...- La commission de révision statue dans les dix jours qui suivent ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 20·fr
    ...Le texte de l'article 6 des statuts est remplacé par le suivant : ...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 5·fr
    ...1) Des statuts mis à jour de la société. 2) Du procès-verbal de l'...