Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 18·fr
    ...0 Dinars, 2°) Modification des statuts, 3°) Questions diverses. N...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 47·fr
    ...On constate que l'immobilier décrit ci-dessus a une surface de 584...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 20·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 17·fr
    ...urants et lubrifiants et d'une station service sis Route GP 6 Béja...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 16·fr
    ..., avec les pouvoirs prévus aux statuts et avenants postérieurs, et...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 44·fr
    ...Le tribunal a statué en premier ressort l'homologation du plan de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 33·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 42·fr
    ...c) Le Service des statistiques, du trafic, de la méthode et de la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 30·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 4·fr
    ...ions incombant au fabricant constaté par l'inspection des pharmaci...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 31·fr
    ... conférés par l'article 24 des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 3·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de services et notamment s...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 18·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 3·fr
    ...- Adoption des statuts mis à jour. Un exemplaire du P.V a été dép...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 10·fr
    ...— Les statuts doivent obligatoirement prévoir que : 1) l'objet de...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 31·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 27·fr
    ...2°) Qu'elle a approuvé les statuts de la Société et déclaré celle-...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 31·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, devant la station de la Sociét...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 11·fr
    ...il est attribué chaque année à tout agent statutaire en activité o...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 10·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...