158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1963 / N°016·page 18·fr...0 Dinars, 2°) Modification des statuts, 3°) Questions diverses. N...
- Annonces Légales·2012 / N°068·page 47·fr...On constate que l'immobilier décrit ci-dessus a une surface de 584...
- Journal Officiel·1995 / N°037·page 20·fr...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1962 / N°047·page 17·fr...urants et lubrifiants et d'une station service sis Route GP 6 Béja...
- Journal Officiel·1965 / N°006·page 16·fr..., avec les pouvoirs prévus aux statuts et avenants postérieurs, et...
- Annonces Légales·2014 / N°085·page 44·fr...Le tribunal a statué en premier ressort l'homologation du plan de ...
- Journal Officiel·1972 / N°051·page 33·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 42·fr...c) Le Service des statistiques, du trafic, de la méthode et de la ...
- Annonces Légales·2011 / N°110·page 30·fr...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 4·fr...ions incombant au fabricant constaté par l'inspection des pharmaci...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 31·fr... conférés par l'article 24 des statuts. Le Conseil d'Administrati...
- Journal Officiel·1987 / N°024·page 3·fr...ation et d'une taxe sur les prestations de services et notamment s...
- Journal Officiel·1994 / N°061·page 18·fr...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
- Annonces Légales·2021 / N°103·page 3·fr...- Adoption des statuts mis à jour. Un exemplaire du P.V a été dép...
- Journal Officiel·1983 / N°061·page 10·fr...— Les statuts doivent obligatoirement prévoir que : 1) l'objet de...
- Journal Officiel·2004 / N°086·page 31·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1966 / N°005·page 27·fr...2°) Qu'elle a approuvé les statuts de la Société et déclaré celle-...
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 31·fr...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, devant la station de la Sociét...
- Journal Officiel·1974 / N°069·page 11·fr...il est attribué chaque année à tout agent statutaire en activité o...
- Journal Officiel·1975 / N°021·page 10·fr...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...