Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 16·fr
    ...- le budget de l'État des collectivités publiques locales et des é...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 37·fr
    ...) Le service de la préparation et du suivi du budget d'équipement;
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 3·fr
    ...— Le gouverneur de Tunis est ordonnateur du budget du district. Il...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 18·fr
    ...ahrani 1) sa veuve Jakline Georgette Fouance Vinou, 2) Isabelle Ch...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 19·fr
    ...- Le service du budget d'investissement; 2. - Le service des dépen...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 56·fr
    ...- L'exécution en recettes et en dépenses du budget de la commune d...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 16·fr
    ...crédits annuels inscrits au budget. Art. 2. - Une commission cons...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 7·fr
    ... de chasse et imputé sur le budget du ministère de l'agriculture, ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 153·fr
    ...000 | | 1 560 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 10·fr
    ...prélevé chaque année sur le budget du Ministère de l'Agriculture. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 13·fr
    ...prélevé chaque année sur le budget du ministère de l'agriculture. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 7·fr
    ...rticle 2 ci-dessus verse au budget de l'établissement hospitalier ...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 10·fr
    ...du fonds - les dotations du budget de l'État - les sommes provenan...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 2·fr
    ...ddine Hamdani et Françoise Georgette Jeanne Toufdinias est autoris...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 17·fr
    ...— EPREUVE DE CULTURE GENERALE 1) Budget de l'Etat — Définition d...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 5·fr
    ...la préparation du projet du budget de la commune et le suivi de so...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 16·fr
    ...MED | | INDEME BENEDICTE GEORGETTE | INDUS DE COMP AUTOMOBILES I...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 11·fr
    ...- aux budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissement ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 24·fr
    ... pour ce but au titre II du budget de l'État au profit de l'Office...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 21·fr
    ...its inscrits au titre II du budget du ministère de l'enseignement ...