22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2009 / N°062·page 41·fr...La Totalité des pans indivises (400/1200) du terrain objet du Titr...
- Annonces Légales·2009 / N°081·page 20·fr...1400 parts dans l'indivision d'une totalité de 6815 parts se ratta...
- Annonces Légales·2010 / N°142·page 48·fr...La totalité des parts indivises soit 8580 parts /25160 parts reven...
- Annonces Légales·2012 / N°039·page 45·fr...il s'agit des 144/288 ièmes parts dans l'indivision de la parcelle...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 44·fr...ions sanguines inter- et intraindividuelles considérablement faibl...
- Journal Officiel·1992 / N°050·page 16·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2016 / N°149·page 60·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2016R05026SANB3 ...
- Annonces Légales·2017 / N°013·page 52·fr...xquelles s'ajoutent les parts indivises qui s'y rattachent. Son en...
- Annonces Légales·2017 / N°101·page 34·fr...Tous les droits indivis soit 18, 7548/144 parts lui revenant dans ...
- Annonces Légales·2026 / N°090·page 7·fr... en résulter une souscription indivise. La société Office Plast SA...
- Annonces Légales·2008 / N°033·page 5·fr..., ou collectifs, de logements individuels ou groupes à usage d'hab...
- Annonces Légales·2009 / N°100·page 36·fr...Il s'agit des parts indivises du titre foncier numéro 42794, deven...
- Annonces Légales·2012 / N°124·page 18·fr... en résulter une souscription indivise, la société polyclinique ne...
- Journal Officiel·1988 / N°083·page 14·fr...es seront informés par lettre individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2025 / N°121·page 7·fr...le demi des parts indivises du foyer sise au n°5 rue de Slimane, C...
- Annonces Légales·2005 / N°098·page 6·fr...La moitié indivise d'un terrain clôturé d'une superficie de 300m²,...
- Annonces Légales·2010 / N°066·page 25·fr...ort en nature de l'entreprise individuelle de madame Sihem Bouguil...
- Annonces Légales·2011 / N°143·page 28·fr...rts restant appartenir dans l'indivision aux héritiers de feu Chéd...
- Annonces Légales·2017 / N°051·page 51·fr...robation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembre 2...
- Journal Officiel·2000 / N°095·page 13·fr...onnes qui assurent la gestion individuelle ou collective de portef...