Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 9·fr
    ...s; 3°) Un certificat de nationalité; 4°) Un extrait de casier ju...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 34·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il comprend une pluralit...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 21·fr
    ...Tout agent des Forces de Sécurité Intérieure qui pert sa nationali...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 37·fr
    ...eurant à Bizerte, 9 rue de la Galite, a demandé l'immatriculation ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 30·fr
    ...La totalité de l’immeuble objet du titre foncier «El Anouar 17» n°...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 19·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 3·fr
    ...260), fixant le taux et les modalités de paiement, de stockage et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 3·fr
    ... du 30 juin 1971 fixant les modalités d'organisation et de fonctio...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 15·fr
    ...atégorie supérieure de la spécialité. La promotion est fonction d...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 19·fr
    ...té CUKATES, représentant la totalité des parts de la dite société,...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ...A défaut de versement de la totalité du solde dû dans le délai imp...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 14·fr
    ...2.276,860 DT) en principal, pénalité de retard et charges sur 5 an...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 23·fr
    ...le président de la municipalité Certifié conforme : le président-d...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 10·fr
    ...Sont désignés, pour une durée de trois ans, en qualité d'administr...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 28·fr
    ...2°) Ces actions sont affectées en totalité à la garantie des actes...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 29·fr
    ...La totalité des 14 kirates et une fraction de kirate d'une huileri...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 37·fr
    ...Nommé pour un an Monsieur Hassine Bahloul en qualité de commissair...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    ...même à titre temporaire, la totalité ou une partie de l'immeuble q...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr
    ...t, 2, rue Madrid à Tunis la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 65·fr
    ...— la totalité de deux onzième de kirat, après distraction du huiti...