Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 28·fr
    ..., enregistré à Zaghouan à la recette des finances (1er Bureau) le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 29·fr
    ...Il consiste en un lot de terrain nu couvrant 2920m² cette superfic...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 73·fr
    ...- l'Article 4 des Statuts a été modifié à cet effet. Pour le Cons...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 58·fr
    ... la mise à prix ou présenter à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 40·fr
    ...vocable et charger un avocat à cet effet. Quant aux étrangers, ils...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 6·fr
    ...s entreprises dans le cadre de cette stratégie, - les avis donnés...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 25·fr
    ...ue la détermination du coût de cette acquisition, son affectation ...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 7·fr
    ...otal du foyer, soit 109 lits. Cette prime est imputée sur les cré...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 13·fr
    ... délai de 15 jours à partir de cette publication, leurs dettes ord...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 15·fr
    ...on qu'il exploitait à Tunis, à cette dernière adresse. Faire les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 11·fr
    ...une boutique appartenant aux auteurs de cet avis; A l'Est : rue du...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 12·fr
    ...urs de la présente insertion. Cet avis a été publié dans le quoti...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 50·fr
    ...- cette assemblée a reconnu la sincérité de souscription et de ver...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 38·fr
    ...— Que cette assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 46·fr
    ...t de consignation, présenter à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 5·fr
    ...- Cette expropriation est déclarée urgente. Art. 4. - Le présiden...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 30·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 66·fr
    ...avenue sépare cette terre avec celle du Mhamdi Ali Ben Tahar. Sud...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 44·fr
    ...es escaliers menant à l'étage, cet espace est équipé de deux porte...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 18·fr
    ...ions acquises dans le cadre de cette opération. Ce dernier sera d...