Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 5·fr
    ...ue le conseil se réunisse pour statuer à la majorité de ses membre...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 2·fr
    ...la Marsa au Nord et près de la station de Corniche à l'angle de de...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 14·fr
    ... redjeb 1346), réglementant le statut particulier des magistrats e...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 8·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 16·fr
    ...Toute contestation à ce sujet doit être soumise à la décision du C...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 68·fr
    ...- Modification de l'Article 8 des Statuts de la Société. - Adoptio...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 25·fr
    ...Il a été mis à jour les articles des statuts de la société relatif...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 13·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 3·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 8·fr
    ...e fasse pas l'objet d'une contestation sérieuse, et que le demande...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 21·fr
    ...de l'article 7 des statuts en conséquence. Dépôt : de deux copies...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 41·fr
    ...u premier prix de vente est constatée, l'huissier de justice ne do...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 9·fr
    ...e de distorsion, un correcteur statique de distorsion et un étage ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 67·fr
    ...L'Article 7 des statuts a été modifié en conséquence. II. — Décla...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 17·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 10·fr
    ...- Toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 25·fr
    ...L'Article Six des Statuts est modifié en conséquence. 2°) Monsieu...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 4·fr
    ...t des Communes, aux personnels statutaires titulaires et temporair...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 13·fr
    ...71 ## Adjoints Techniques des Statistiques ### Pour le 2ème éche...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 36·fr
    ...r demeurant Route Lafrane Km 2 station Samet Sfax CIN n°05272426 a...