Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 50·fr
    ...nt réalisée et l'article 6 des statuts modifié en conséquence. De...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 9·fr
    ... mobiliers et revêtu d'une attestation par laquelle ils déclarent ...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 22·fr
    ...te d'identité nationale ou des statuts pour les personnes morales ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 38·fr
    ...5°) Renouvellement statutaire du Conseil d'Administration. 6°) Fix...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 16·fr
    ...Un chemin et au delà la Station de Ksour Essaf ## GOUVERNORAT DU ...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 32·fr
    ...n° 33459 et par la suite l'attestation de non appel datée du 31 ma...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 4·fr
    ...Toutes les contestations sont instruites et jugées conformément au...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 37·fr
    ...Toute contestation doit être adressée à l'adresse de la venderesse...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 3·fr
    ...al des finances aux fins de constatation et de surveillance. Tout...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ...e ce soit ou soulever des contestations de fait ou de droit et san...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 9·fr
    ...S'il n'est pas statué sur la demande de renouvellement avant la da...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 40·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 15·fr
    ...biens immobiliers appartenant à d'autres Le statut juridique actu...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 39·fr
    ...Selon l'article 35 des statuts de la société, chaque membre de l'a...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 18·fr
    ...Deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au Gref...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 40·fr
    ...ie de 1507m et il comprend une station d'épuration de la piscine. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 39·fr
    ... 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 30·fr
    ...apporté à la tenue de l'A.G.O. statuant sur l'exercice 1981. 2) Ex...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ...Vu une attestation de non-peurvei en cassation contre la décision ...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 4·fr
    ...tion subrogatoire), le code du statut personnel, la législation re...