Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 44·fr
    ... il conclut des contrats de prestation de service, d'études ou d'e...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ..., qu'ils ont égaré le titre constatant leurs droits de propriété s...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 42·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 21·fr
    ...le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 17·fr
    ...ribunal Immobilier de Tunisie, statuant sur la Réq. n° 55.111, int...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 9·fr
    ...2) Les juridictions ou autorités chargées de statuer sur la demand...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 8·fr
    ...ion d'un certificat médical constatant que l'intéressé est en état...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 39·fr
    ...aisse financière Douali Gafsa, Station de Services, lavages autos ...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 13·fr
    ...L'employeur délivre au jeune une attestation de fin de stage. Art...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 18·fr
    ...d'assurer la qualité de ses prestations, - la visite des locaux d...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 10·fr
    ...ocks détenus par les Sociétés, Stations Services, Kiosques et Poin...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 45·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence comme suit : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 10·fr
    ...ompter du 1er octobre 1971 Abdestatar Djassi, à compter du 1er oct...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 42·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 38·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 14·fr
    ...6-245 du 17 mars 1976, portant statut des stagiaires internés et d...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 14·fr
    ...es études, des enquêtes et des statistiques réalisées dans le doma...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 11·fr
    ...t 1959 (7 safer 1279), portant statut du Personnel du Service Soci...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 44·fr
    ...êt de la Cour d'Appel de Sfax, statuant en matière civile sous le ...