Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 13·fr
    ...résente pour accomplir les formalités d'usage et prendre possessio...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 39·fr
    ...atégorie supérieure de la spécialité. Elle est subordonnée à l'exi...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 7·fr
    ...erchés du point de vue de la qualité technique, du coût, de la pro...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 8·fr
    ...En cas d'égalité des voix obtenues par des candidats, appartenant ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 91·fr
    ...nsieur Abdelhamid Mehdoui en qualité de Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 32·fr
    ...Bouchahoua Ben Ali Ben Mohamed la totalité des 350 parts sociales ...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 9·fr
    ...Ces décisions sont prises à la majorité simple; en cas d'égalité d...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ...ont eu connaissance en cette qualité. Art. 33. — En cas de diffic...
  • Journal Officiel·1994 / N°094·page 7·fr
    ...rie "B" appartenant aux municipalités dans le grade de secrétaire ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 9·fr
    ...### AVIS Le Président de la Municipalité de Tunis, a l'honneur d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ...s acquéreurs par moitié, la totalité du fonds de commerce de patis...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 5·fr
    ...1) Certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne dep...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 15·fr
    ... de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisa...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 24·fr
    ..., 59, avenue Jean Jaurès la totalité de ses droits, soit la moitié...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 28·fr
    ...nis, 35, rue de Turquie, la totalité du fonds de commerce de Coiff...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr
    ...Étaient présents tous les souscripteurs représentant la totalité d...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 22·fr
    ...Habib Ben Amcur Fakhlakh, en qualité de gérant unique avec les pou...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 20·fr
    ...onsieur Dainotto Alphonse en qualité de Président du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 13·fr
    ...1°) Certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne de...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 42·fr
    ...pp 2 / Sfax El-Jadida) en sa qualité de séquestre judiciaire sur l...