158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1999 / N°053·page 5·fr...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
- Annonces Légales·2021 / N°124·page 16·fr...Toutes les contestations devront être faites dans le local susment...
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 11·fr...els et artistiques entre leurs stations de Radiodiffusion - Télévi...
- Journal Officiel·1971 / N°007·page 16·fr...2) Modification des statuts. Le Conseil d'Administration. N° 248 ...
- Journal Officiel·1994 / N°084·page 10·fr... nom de la cité, - de fixer le statut du personnel et son régime d...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 7·fr...rance de copie, extrait ou attestation des inscriptions relatives ...
- Journal Officiel·1966 / N°034·page 40·fr...e Bouzaiane, l'article XVI des statuts est ainsi modifié : « La So...
- Journal Officiel·1971 / N°030·page 27·fr...n le montant brut du dividende statutaire et à 150 millimes par ac...
- Journal Officiel·1971 / N°052·page 49·fr...L'Article 6 des Statuts a été modifié en conséquence comme suit : ...
- Journal Officiel·1975 / N°069·page 15·fr...de Gérants et Modification des Statuts Suivant résolution en date...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 13·fr... conséquence de l'article 3 du statut : - La création d'une unité...
- Journal Officiel·1993 / N°050·page 3·fr...de l'article 53 bis du code du statut personnel. Le fonds verse l...
- Journal Officiel·1994 / N°048·page 20·fr...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 14·fr...l'Etat requis ; 2 — si la contestation ne peut pas, selon la légis...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 11·fr... en matière de taxe sur les prestations de service. Le montant es...
- Journal Officiel·1976 / N°053·page 63·fr...L'article VI des statuts est modifié en conséquence. Le Gérant. ...
- Journal Officiel·1991 / N°056·page 7·fr... sur lesquelles il n'a pas été statué avant la promulgation de la ...
- Journal Officiel·1993 / N°073·page 19·fr...par le sang - un local pour la station de traitement de l'eau - un...
- Journal Officiel·1996 / N°085·page 34·fr...- de centraliser, d'analyser, d'éditer et de diffuser les statisti...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 17·fr...ribunal Immobilier de Tunisie, statuant sur la Réquisition N° 25.4...