Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 10·fr
    ...n ou leur rétablissement en totalité ou en partie. ## SECTION II ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...nu des objectifs et des potentialités économiques spécifiques à ch...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 35·fr
    ...ien chargé de contrôle de la qualité dans les établissements de fa...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 24·fr
    ...dits concours ainsi que les modalités de leur organisation, susvis...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...nt devront justifier de leur qualité d'exploitation : titre réguli...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 7·fr
    ...Hamda ben Ali Milad en sa qualité de Président de l'Association Co...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 22·fr
    ...iété et en sa jouissance la totalité de deux parcelles de terre sa...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 26·fr
    ... Capitaine Madon a vendu la totalité de ses parts lui appréhender ...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 8·fr
    ...-ci n'ont pas accompli l'intégralité des stages réglementaires ou ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 5·fr
    ... services effectifs en cette qualité, inscrits sur un tableau d'ap...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 31·fr
    ...e de délibération de la Municipalité de Menzel Bourguiba en vue de...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 44·fr
    ...Les formalités de déclaration du muta- tion de fonds de commerce p...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 31·fr
    ... Monsieur Rachid Dahmane, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 155·fr
    ...périeur des Finances et de Fiscalité de Sousse | | 65 000 | 65 00...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 11·fr
    ...à souscrire et à libérer en totalité au moment de la souscription ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 11·fr
    ...Toutefois, les commerçants en détail ne sont soumis à la formalité...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 17·fr
    ...ntention au siège de la municipalité durant un mois à compter de l...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 68·fr
    ...Khemois El Koabi, 4, Place Tarek Ibn Ziad - Bizerte, en qualité de...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 19·fr
    ...ntreprises publiques et aux modalités d'exercice de la tutelle sur...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 35·fr
    ...yens sur les procédures et formalités administratives concernant l...