Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 2·fr
    ...Selon constat de l'expert Mehrez Rakkez par O/r de Monsieur le pré...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 9·fr
    ...Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de polic...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 59·fr
    ...oles ou de mettre en place une station pour vendre du carburant ap...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 14·fr
    ...n du travail selon le cas pour statuer sur la réduction des heures...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 40·fr
    ...itres, soit le récépissé en constatant le dépôt en banque ou chez ...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 53·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble où se trouve les parts d...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr
    ...eux alinéas précédents, il est statué par la Société Nationale d'E...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 38·fr
    ..., l'hirsutisme et l'adénome prostatique. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 57·fr
    ...2) Que les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquenc...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 6·fr
    ...t la Cour d'Appel de Tunis qui statuera en dernier ressort. Le rec...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 35·fr
    ...houbani, avocat à la Cour de Castation, avenue Béchir Sfar Mahdia,...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 17·fr
    ...es et de ceux du Comité de Dégustation et de la Commission de clas...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 15·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 7·fr
    ...tinueront à être régis par les statuts en vigueur à la date du pré...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 4·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 22 du présent statu...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 5·fr
    ... déclarer tous le cas de manifestations nerveuses chez les bovins ...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 8·fr
    ... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécuri...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 39·fr
    ...tif du non appel d'après l'attestation la cour de la cour d'appel ...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 25·fr
    ... case 645, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme ayant...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 7·fr
    ... Générale Ordinaire qui aura à statuer sur l'exercice 2022 ou cell...