Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 9·fr
    ...Les conditions doivent posséder la nationalité tunisienne depuis a...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 30·fr
    ...Jean Michel Vidal, agissant en qualité de Président Directeur Géné...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 33·fr
    ...au même lieu; Pris en leurs qualités de propriétaires indivis des...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 3·fr
    ...sements jouissant de la personnalité morale, demandeurs ou défende...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 10·fr
    ...Modalité de convocation de l'assemblée générale extraordinaire et ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 16·fr
    ...ée par des examens dont les modalités sont fixées par arrêté du Mi...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 22·fr
    ...Jamaa, Tunisien, agissant en qualité de Gérant de la Société Tunis...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 38·fr
    ..., 4, rue d'Angleterre, en sa qualité de directeur de la liquidatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 4·fr
    ...hé à l'acquisition de la nationalité par leurs parents : Wassila ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr
    ...t à Tunis 9, Rue Cardoso la totalité de cent cinquante parts socia...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 3·fr
    ... 2 juillet 1989, fixant les modalités d'application de la loi sus-...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 50·fr
    ...amed Ben Brahim Djerraya la totalité de son fonds de commerce sis ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 3·fr
    ...ent la nature, l'espèce, les qualités substantielles, la compositi...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 5·fr
    ... locales (Gouvernorats, Municipalités, etc...), en assurer la vent...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 23·fr
    ...roit de propriétaire sur la totalité du dit terrain. En conséquen...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 14·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en la totalité de l'immeuble dénommé « N...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 23·fr
    ...r Salem Chammakhi a cédé la totalité de ses parts sociales dans la...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 18·fr
    ... 3 juillet 1966, fixant les modalités d'application de la loi sus-...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 12·fr
    ... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 20·fr
    ...- Les modalités de paiement des honoraires découlant de l'applicat...