Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 5·fr
    ...onditions d'attribution des prestations prévues; 7° fixer annuell...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 36·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 17·fr
    ...- la préparation en temps utile des situations et statistiques rel...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 7·fr
    ...sien, titulaire d'un brevet constatant sa capacité d'exercer ces f...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 16·fr
    ...En vertu d'un jugement de statut personnel n° 5501 (divorce) rendu...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 22·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 17·fr
    ...Le directeur général du centre statue immédiatement sur les opposi...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 2·fr
    ... (11 doul hauda 1351), portant statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 11·fr
    ...11 doul kaida 1374), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 4·fr
    ...ation des changes conformément à ses statuts et à la présente loi.
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 44·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 16·fr
    ...ique en vue de procéder aux constations nécessaires. Art. 4. — Le...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 44·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 46·fr
    ...partir de la demeure dûment constatée par une sommation à lui fait...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...Constat et visite du bien immeuble : le bien immeuble peut être vi...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 12·fr
    ...# ARTICLE VIII En cas de contestation entre États contractants su...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 31·fr
    ...De ce fait l'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 9·fr
    ...L'autorité administrative compétente peut surseoir à statuer penda...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 5·fr
    ... ont décidé la mise à jour des statuts conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 3·fr
    ... travaux de construction d'une station thermale; Vu la délibérati...