Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 5·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 21·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 4·fr
    ... 85-78 du 5 Août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 28·fr
    ...Visite et constat de l'immeuble : La visite du bien se fait durant...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 4·fr
    ...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 39·fr
    ...intégralement, l'article 7 des statuts est modifié comme suit : *...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 27·fr
    ...a Société Agip et relatif à la station de ravitaillement de Hajeb ...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 10·fr
    ...n judiciaire, ou Conseil Supérieur de la Magistrature et au statut
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 57·fr
    ...Mohamed Mehdi Klich propriétaire d'une station de service d'hydroc...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 18·fr
    ...Ainsi, l'article 13 des statuts de la société UADH stipule que : ...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 5·fr
    ...Pour toute opposition, contestation ou réclamation, communication ...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 120·fr
    ...Il peut également obtenir une attestation d'inscription, un extrai...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 31·fr
    ...Conformément à l'art 4 des statuts, le siège social de la Société ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 10·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 13·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 10·fr
    ...20 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 10·fr
    ...t des prétentions, ou des contestations à faire à ce sujet doit en...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 10·fr
    ...etiré chaque fois qu'il est constaté que les pêcheries ne sont pas...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 50·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 25·fr
    ... 1er alinéa de l'article 6 des Statuts. (Le texte imprimé des réso...