Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 4·fr
    ...Est agréée en qualité d'Association Coopérative de Construction « ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 8·fr
    ...La totalité d'un terrain d'une superficie de 1952 m², sis à route ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 35·fr
    ...# IMMEUBLES SAISIS EXPOSES A LA VENTE La totalité de deux parcell...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 77·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à Tunis 7, rue du Général Hassine à ...
  • Journal Officiel·1987 / N°080·page 7·fr
    ...000 - Code de la nationalité - 1983 ………………………………………… 1 D. 000 - Co...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 31·fr
    ...t organisé conformément aux modalités fixées par le présent arrêté...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 7·fr
    ... et ne se retrouvent pas en totalité ou en partie dans le produit ...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 20·fr
    ...nt des travaux dirigés, les modalités du contrôle continu ainsi qu...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 11·fr
    ...lculée d'après la table de mortalité, les taux d'intérêts et les c...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 14·fr
    ...ance; 2°) Certificat de nationalité; 3°) Extrait du casier judic...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 14·fr
    ...La totalité des 4000 actions émises ont été souscrites et libérées...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 6·fr
    ...Portant sur la spécialité à concourir, les travaux réalisés seront...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 2·fr
    ...les ne sont pas soumis aux formalités prévues par le présent artic...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 22·fr
    ...La justification du nombre et de la qualité des administrateurs en...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 11·fr
    ...ues par des personnes de nationalité tunisienne justifiant de la q...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 15·fr
    ...## OBJET DE LA VENTE La totalité de deux villas ouvrant à l'Est e...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 26·fr
    ...tation de la complaisance des formalités et prescriptions légales.
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 6·fr
    ... 25 février 1960 fixant les modalités d'organisation et de fonctio...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 30·fr
    ...Jomaa Ben Khalifa B'Sessi; nationalité tunisienne, ouvrier, CIN n°...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 8·fr
    ...Ce rapport est établi dans les conditions et selon les modalités f...