Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 65·fr
    ...de Tunis Kairouan à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 7·fr
    ... Le salaire mensuel des agents statutaires résulte de la grille de...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 30·fr
    ...L.- représentée par son gérant statutaire, élisant domicile en son...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 10·fr
    ...e pour assuper une bonne thermestatisation du milieu réactionnel e...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 12·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 14·fr
    ...rticle est tenue de surseoir à statuer si des poursuites concernan...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 2·fr
    ...pour son application seront constatées, poursuivies et reprimées d...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 23·fr
    ... de Nabeul n'ont pas adopté le statut des sociétés mutuelles de ba...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 38·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 5·fr
    ...— la caisse nationale des prestations sociales «CNPS». 2) Un orga...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 20·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 21·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, l'Assemblée Générale se c...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 12·fr
    ... 60-12 du 3 juin 1966, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 50·fr
    ...7/ Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 10·fr
    ...- Le tribunal statue en chambre du conseil, avec l'assistance du m...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 10·fr
    ...L'experte a constaté la présence de quelques fissures qui n'exista...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 18·fr
    ...- Visite et constat des lieux : chaque jour et pour plus d'informa...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 14·fr
    ...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 9·fr
    ...km environ) et à l'ouest de la station touristique Yasmine Hammame...