Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 20·fr
    ...Lecture du rapport individuel des commissaires aux comptes et appr...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 8·fr
    ...Des parts indivises représentant la moitié du titre de propriété n...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 5·fr
    ...2004X0078APSB1 **Association sportive** **Sport Individuel - Béj...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 10·fr
    ...autorisés à se faire inscrire individuellement. ART. 5. — Le dern...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 69·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie soit 58623,818 par...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 30·fr
    ...Lot individuel numéro 57 à vocation urbaine distrait du titre fonc...
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 28·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision que possède Mme Mariam Sai...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 16·fr
    ...nt et de l'Habitat par lettre individuelle (15) jours au moins ava...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 12·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 12·fr
    ...16 parts indivises de la totalité de 56 parts d'une maison située ...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 47·fr
    ...62 m² et un ensemble de parts indivises de 46 parts de la totalité...
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 44·fr
    ...La totalité du tiers indivis de la part du débiteur saisi atteigna...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 5·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du 3 septe...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 13·fr
    ...ciés à l'unanimité et à titre individuel à leur droit préférentiel...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 8·fr
    ...La totalité des 14/72 parts indivises d'un local à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 27·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 23·fr
    ...La moitié des parts indivises de l'immeuble sis à route de Lafrann...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 28·fr
    ...les part indivises objet TF n° 21469 Ben Arous dénommé « LIDY V » ...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 46·fr
    ...trois cents dix parts indivises parmi les 580 parts revenant au dé...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 9·fr
    ...uves sont informés par lettre individuelle, dans la semaine qui pr...