21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·2010 / N°024·page 58·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des Propriétaires ...
- Journal Officiel·2010 / N°053·page 9·fr...n dont notamment la liberté d'expression, et ne vise en l'occurren...
- Journal Officiel·2013 / N°025·page 5·fr...e zéro (0) et vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
- Journal Officiel·1977 / N°077·page 2·fr... du 17 novembre 1977, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2013 / N°016·page 41·fr...ar le supérieur hiérarchique, exprimant le rendement, l'assiduité ...
- Journal Officiel·2024 / N°002·page 26·fr...oncernant le concours ouvert, exprime l'exécution de l'agent des t...
- Annonces Légales·2011 / N°102·page 12·fr...à exploiter les domaines de l'expression, de la création et de la ...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 57·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
- Annonces Légales·2017 / N°062·page 9·fr...Sté EXPRESS MARKET «SEM». Capital : 10.000 DT. Activité : Vente ...
- Annonces Légales·2026 / N°081·page 37·fr...tion sur la gestion et nous n'exprimons aucune forme d'assurance q...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 39·fr...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 14·fr...274 du 2 octobre 1981 portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2006 / N°045·page 5·fr...-1460 du 30 mai 2006, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1959 / N°035·page 1·fr...(23 doul bidja 1378), portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 12·fr...| Prix exprimé ou évaluation des objets | 2,70% | (1) Toutefois ne...
- Journal Officiel·2024 / N°002·page 18·fr...oncernant le concours ouvert, exprime l'exécution de l'agent des t...
- Journal Officiel·2016 / N°073·page 6·fr...ivent comporter d'une manière expresse notamment ce qui suit : - l...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 6·fr...## TABLEAU PARCELLAIRE des immeubles immatriculés expropriés par ...
- Annonces Légales·2019 / N°059·page 35·frBILAN ARRETE AU 31/12/2018 (Exprimé en dinars) | ACTIF Situation...
- Journal Officiel·2006 / N°001·page 7·fr...- Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...