Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 34·fr
    ...s locaux mitoyens exploités en station de lavage automobiles, de f...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 22·fr
    ... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 14·fr
    ...En cas de délit constaté l'agrément peut être retiré par la Direct...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 21·fr
    ...e poste 150/30 KV de Sfax à la station de pompage de la Compagnie ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 20·fr
    ...n Abbès, Tunisien, Agent de Constatation, demeurant à Teboursouk a...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 24·fr
    ...- Toute fraude ou tentative de fraude, dûment constatée, entraîne ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 33·fr
    ...« Station Shell Mednine »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 14·fr
    ...ment d'un acte de notoriété constatant les droits de propriété de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 13·fr
    ...voie de développement; — et constaté l'échange de lettres concerna...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 3·fr
    ...Vu le décret N° 70-6 du 26 septembre 1970, portant statut des memb...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 30·fr
    ...Monsieur Bouraoui Ben Mohamed Zaghdane est nommé gérant statutaire...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 8·fr
    ...Lorsque ces contestations n'ont pu être réglées entre les autorité...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 13·fr
    ...Si l'administration portuaire constate qu'un bateau abandonné ou e...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 19·fr
    ...dé de modifier l'article 2 des Statuts qui sera désormais le suiva...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 11·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 45·fr
    ...— Augmentation du capital ; — Modification de l'article 6 des sta...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 44·fr
    ...bliques du local objet de contestation et la distribution du prix ...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 25·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 28·fr
    ...L'article 7 bis des statuts, relatif au capital, a été modifié en ...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 7·fr
    ...niquées à sa demande et des constatations faites sur place ainsi q...