Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 70·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 52·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 28·fr
    ...Monsieur Mounir El Abed est nommé gérant statutaire avec les pouvo...
  • Journal Officiel·1986 / N°028·page 4·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 19·fr
    ...té ses fonctions, c) des manifestations épileptiques, d) des troub...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 22·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 10·fr
    ...urs schémas de financement, au statut et au régime de rémunération...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 5·fr
    ...é à des conditions ou à des prestations dont la valeur n'est pas d...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 25·fr
    ...**Ordre du jour** - Modification éventuelle des Statuts de la Soc...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 15·fr
    ...3°) Modification en conséquence de l'article 2 des statuts. 4°) Ce...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 29·fr
    ...# CHAPITRE XV Modification du Statut Juridique de l'Employeur Art...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 16·fr
    ...ecteur en position « zéro » au stationnement. 4) Éléments de régl...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 14·fr
    ...ant de l'Institut National des Statistiques, - un représentant du ...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 4·fr
    ...1° la réforme des structures administratives; 2° le statut général...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 36·fr
    ...clairer au point de vue des constatations matérielles qu'elle doit...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 23·fr
    ...Selon l'article 32 des statuts de la société (tel que modifié par ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 11·fr
    ...ubliques locales chargé des constats d'infractions aux règles de s...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 12·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 7·fr
    ...mpétent, sur la base d'une attestation délivrée par les services c...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 5·fr
    ... travail et à améliorer les prestations éducatives et le climat de...