Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 473 résultats pour ""TEM""
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 30·fr
    2- Premier étage formant trois appartements ayant pour superficie ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    ..., 4 - s'abstenir de tout comportement de nature à porter préjudice...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr
    ... Vu la loi N° 59-122 du 28 septembre 1959 (25 rabia 1 1379), port...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 39·fr
    ...nstruit une villa donnant directement sur l'impasse sus-indiquée, ...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 14·fr
    date du 24 septembre 1981 tel qu'il a été approuvé par le conseil ...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 30·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 9 septembre 2017
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 18·fr
    ...'El Mida, Délégation de Menzel Temime. ## Immeubles à Vendre 1° ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 39·fr
    ...es d'argent, signifié le 11 septembre 1979 par le canal de l'huiss...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 26·fr
    ...# PREMIER AVIS Par acte à Tunis du 10 septembre 1958, enregistré ...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 15·fr
    ...t ans pour méthode pour le traitement de matériaux, principalement...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 63·fr
    ...iton N° 59127 déposée le 20 septembre 1971 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 11·fr
    ... le décret n° 82-1269 du 14 septembre 1982, relatif au statut des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 39·fr
    ...é au Journal Officiel du 18 septembre 1973. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 6·fr
    ...e de la superficie cédée gratuitement à l'État ne peut en aucune f...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 16·fr
    ...Le droit d'origine de propriété prévu par l'article 20 dixitement ...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 8·fr
    ...u le décret n° 88-1617 du 7 septembre 1988, relatif à l'institutio...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 56·fr
    ...| OMAKER MOOHIR | ME OYALHA HATEM | MR HARLI HAMAZI | TRARELIJI H...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 36·fr
    ...Confection des vêtements de tout genre et des articles d'ameubleme...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...e sont pas effectués au 1er septembre; ils seront exécutés par l'A...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 3·fr
    ...u le décret N° 74-801 du 26 septembre 1974, portant institution de...