Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 24·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de ses intérêts dans la conce...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 19·fr
    ...à Tunis, 33, Rue Désalé, la totalité du fonds de commerce de garag...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 16·fr
    ...en ce qu'elle comprend une pluralité d'organes d'appui espacés le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...treprises publiques, et aux modalités d'exercice de la tutelle sur...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 15·fr
    ...AMED BEN AMOR BEN ATIRA, la totalité du fonds de commerce de pâtis...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 12·fr
    ...Le Président de la Municipalité de Tunis, a l'honneur d'informer l...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 13·fr
    ...stance du Kef; 3°) aux municipalités du Kef et d'Ebba-Ksour; 4°)...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr
    ...ies de fait et de droit, la totalité de leurs droits sociaux, déta...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 33·fr
    ...Modalités et Conditions de souscription
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 14·fr
    ...me conduire comme l'exige ma qualité de représentant digne et loya...
  • Journal Officiel·1998 / N°018·page 12·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 11·fr
    ...Mr Makram Ben Abderrahmen en qualité de syndic de faillite sous co...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 15·fr
    ...**Désignation du bien immobilier à vendre :** La totalité de 96 o...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 56·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : Le Président...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 17·fr
    ...s sur les projets de toutes légalités ou réglementaires régissant ...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 23·fr
    ...Acquisition de la totalité de l'immeuble sis à Tunis 7, Rue Sidi B...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 40·fr
    ...bsence et bénéficie en cette qualité d'une seule voix. Le préside...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 15·fr
    ...On obtient de cette manière une coaxialité parfaite des pivots l'u...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 4·fr
    ...coles techniques dont les spécialités ressortent des activités du ...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 5·fr
    ...'irrégularité ainsi que l'illégalité de l'opération. L'établissem...