Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 26·fr
    ...Maouya Ben Bechir Boucetta, M.F n° C272056, demeurant rue Hamouda ...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 42·fr
    ...rce que les constructions dans cette zone sont serrés et composés ...
  • Annonces Légales·2011 / N°156·page 37·fr
    ...e et l'autre partie sans toit. Cette construction est humide à cau...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 9·fr
    ...Le cédant doit transmettre au nouveau propriétaire ou gérant cet a...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 11·fr
    ... et agissant pour le compte de cet office demande un permis de rec...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 45·fr
    ...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 41·fr
    ...gnations ou ayant présentées à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr
    ...30 août 2017 enregistré à la recette des finances de Nabeul sous l...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 2·fr
    ...a Banque Centrale de Tunisie. Cette convention sera approuvée par...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 13·fr
    ...s'effectuent, dans le cadre de cet accord, conformément aux condit...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 6·fr
    ...Pour pouvoir bénéficier de cette faculté, un producteur devra tout...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 31·fr
    ...(10.000,000) dinars plus les frais et dépenses de cette vente. Da...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 26·fr
    ...31 mai 2009, enregistré à la recette des finances El Bouhaira le 0...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 25·fr
    ...la Recette des finances Bir Ali Ben Khlifa Sfax, en la personne de...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 53·fr
    ...té Errawdha Mellassine-Tunis. Cet immeuble à la faveur de sa prox...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 25·fr
    ...On peut visiter cet immeuble saisi tous les jours pendant les heur...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 6·fr
    ...embre désigné par le conseil à cet effet. Art. 2. - Le conseil d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 15·fr
    ...it des agents bénéficiaires de cette indemnité. Le Président de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 17·fr
    ...e de l'enseignement supérieur. Cet arrêté fixe : - le nombre d'em...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 11·fr
    ...bunal chargé de déroulement de cette vente : La vente aux enchères...