Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 5·fr
    ... de l'expert Jalel Haddad en qualité d'administrateur judiciaire p...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 32·fr
    ...s présentes pour faire les formalités légales et statutaires. Le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr
    ...i ben Abdallah ont vendu la totalité des parts sociales qu'ils pos...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 5·fr
    ...1°) Certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depu...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 12·fr
    ...omplissement de toutes les formalités légales et réglementaires ju...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ..., 13, rue Habib Thameur, la totalité de ses droits indivis, soit l...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 17·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 12·fr
    ... de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisa...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 27·fr
    ...u'il est propriétaire de la totalité d'une « Sania », en nature de...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 23·fr
    ...Abdelaziz El-Mathari, agissant en qualité de Président-Directeur G...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 31·fr
    ...ption et de versement de la totalité des 10.000 actions de 5 dinar...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 6·fr
    ...ttissement et augmentée des pénalités de retard, dans la limite du...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 24·fr
    Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, fixant les modalité...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 10·fr
    ...- de participer aux études relatives à la fiscalité locale ainsi q...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 18·fr
    ...984, portant composition et modalités de fonctionnement des commis...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 32·fr
    ...père est propriétaire de la totalité du cinquième du tiers, distra...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 10·fr
    ...est nommé chef du secteur El Maalit, délégation de Sedjaane, gouve...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 11·fr
    ... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 22·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à la route de Gabès km 7.5 Sfax couv...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 4·fr
    ...ecrutement de l'intéressé en qualité d'agent temporaire catégorie ...