...48 - Les instances créées à cette fin au sein de l'université ou d...

... pour les agents en fonction à cette date. 2. En cours de gestion...

...recette des finances de Regueb en la personne de son représentant ...

...ouest par la parcelle n° 138. Cette villa est actuellement louée ...

...s de la société, il appert que cette assemblée a : - reconnu la s...

...souscription et de versement : Cette déclaration faite par le fond...

...lus ancien dans le grade et si cette ancienneté est la même, la pr...

...— A cet effet, il est chargé : 1) d'entreprendre les études et le...

...même parcelle ayant vocation à cet effet, 9 - Coefficient d'occupa...

...tions techniques, prévues dans cette section, s'ils sont utilisés ...

...jets contenant des matières de cette classe, qui : - sont liquides...

...'ouverture ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...

...impasse Jmal et passage Sfax. Cette propriété représentée par une...

... 1974 enregistré à Béja à la recette des finances sous le N° 41 ca...

...par les associés qui acceptent cette démission. — Madame Stella R...

...folio 46 N° 226, il appert que cette assemblée a : - vérifié et r...

...3) — A cet effet, la construction, l'acquisition ou la prise à bai...

...e souscription et versement : Cette déclaration faite par le Fond...

...De là elle suit cette conduite dans la direction Nord-Ouest traver...

...les engagements contractés par cet établissement. La présente loi...