Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 60·fr
    ...ars (79.600.000 DT) pour la totalité de l'étage saisi. Observatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 7·fr
    ...— Caractères de qualité ART. 26. — Caractères normaux : Les conse...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 36·fr
    ...cuniaires qu'il percevait en qualité de Directeur à l'exclusion de...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 11·fr
    ...u'il est propriétaire de la totalité de la maison ouvrant au Sud e...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 21·fr
    ...e Immobilière de Tunisie, en qualité de propriétaire suivant réqui...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 14·fr
    ...Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, fixant les modalité...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 26·fr
    ...t Lauza Joseph ont vendu la totalité des parts sociales qu'ils pos...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 43·fr
    ...ur Ahmed Ben Ali Baklouli en qualité de liquidateur avec les pouvo...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 9·fr
    ...1) Certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne dep...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 9·fr
    ... législation en matière de fiscalité locale et d'examiner toutes l...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 4·fr
    ...rénoms des parties, de leurs qualités, de leurs domiciles et de le...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 19·fr
    ...u'il est propriétaire de la totalité de la boutique ouvrant à l'Ou...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 4·fr
    ...Les modalités des relations entre les autorités publiques et les e...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 28·fr
    ...nt des travaux dirigés, les modalités du contrôle continu ainsi qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 4·fr
    ...dministratif doté de la personnalité civile et l'autonomie financi...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 9·fr
    ...r chaoual 1380), fixant les modalités transitoires de nomination d...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 19·fr
    ...Allani et Mabrouk Allani la totalité des parts sociales qu'ils dét...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 14·fr
    ... seront calculées selon les modalités prévues aux articles 5 et 8 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 78·fr
    ...6 Mars 1958 déterminant les modalités de liquidation des majoratio...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 24·fr
    ...e sous le n°B134012000 en sa qualité de créancier saisissant. 2-L...