Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 11·fr
    ...re des crédits fixés par le budget de l'institut, le programme d'u...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 23·fr
    ...ire - préparer le projet du budget de l'observatoire et le soumett...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 2·fr
    ... 1376), portant fixation du budget ordinaire pour la gestion 1957-...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 11·fr
    ...'élaboration du plan et des budgets économiques pour les questions...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 38·fr
    ...oût 1976 par Monsieur Ben Ayed Gethi Géomètre assermenté de l'Offi...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 100·fr
    ...85 000 | | 66 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 26·fr
    ...Le budget annuel de la Société reprend, pour chaque exercice, ce m...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 17·fr
    ...tions de chef du service du budget de fonctionnement au Ministère ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 2·fr
    ...3 - Arrêter le projet de budget et les comptes de gestion. 4 - Do...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 10·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 13·fr
    ...comptabilisées au compte du budget de la S.T.O.N.I.C., intitulé « ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 4·fr
    ... 1377), portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1958-...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 12·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 7·fr
    ...67 portant loi organique du budget ; Vu la loi n° 73-81 du 31 déc...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 4·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 9·fr
    ...lle est perçue au profit du budget de l'Etat au taux de 2%. **Art...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 7·fr
    ...rieur à 90% ; - Financer le budget d'investissement. ## 3.8. Natu...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 6·fr
    ...rs 1955 portant fixation du Budget Ordinaire pour l'exercice 1955-...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 9·fr
    ...- les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissements...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 13·fr
    TABLEAU « C » DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2008 CREDI...