Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°114·page 28·fr
    ...il s'agit de 14 parts sur 112 parts indivises revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 28·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en 4720 parts indivises, au titre foncie...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 7·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 14·fr
    ...il s'agit d'une villa n°51 habitation individuelle, tranche 1, pro...
  • Annonces Légales·2024 / N°129·page 11·fr
    ...la maison objet de la vente représente 170,25 parts dans l'indivis...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 29·fr
    ...aldoun n° 52 à Bizerte dans l'indivision et à parts égales la tota...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 49·fr
    ... et passifs de son entreprise individuelle à la société E.B.A dont...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 41·fr
    ...14/64 par indivis restant d'un logement sis à rue Omezzine à Jemme...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 30·fr
    ... treize Kirats et demi dans l'indivision du fractionnement de ving...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 51·fr
    ...La moitié indivisé du titre foncier n° 30450 Sfax situé à Bouthadi...
  • Journal Officiel·2008 / N°094·page 30·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 2·fr
    ...Toutes les 1000 parts indivises lui revenant dans l'immeuble "Mehr...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 29·fr
    ...requérant, pour 1 demi dans l'indivision c) qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 42·fr
    ...ar par quarts entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 17·fr
    ...; la mise à prix de la moitié indivise est fixée à la somme de soi...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 49·fr
    ...il s'agit des parts indivises (104/177391) parts de l'immeuble dén...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 15·fr
    ...1- propriétaire dans l'indivision dans la propriété objet de la ve...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 25·fr
    ...La totalité de parts indivises soit 132 parts de la propriété obje...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 24·fr
    ...cédé à Zohra Soli la totalité indivis du fonds de commerce sis au ...